Precedents

  • 1precedents — ➡ legal system * * * …

    Universalium

  • 2precedents — prec·e·dent || presɪdÉ™nt n. previous legal decision serving as an authoritative rule, authoritative example; model, standard, example adj. preceding, earlier; prior, previous; having priority …

    English contemporary dictionary

  • 3precedents sub silentio — /presadants sab salensh(iy)ow/ Silent uniform course of practice, uninterrupted though not supported by legal decisions …

    Black's law dictionary

  • 4100 précédents — est un court métrage français réalisé par Nicolas Alberny, en 2005 Sommaire 1 Synopsis 2 Fiche technique 3 Distribution 4 Dist …

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  • 5precedence — precedents …

    English homophone dictionary

  • 6Château de Peyrelade — Présentation Période ou style Moyen Âge Type Château Date de construction …

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  • 7Stare decisis — (Anglo Latin pronunciation: /ˈstɛəri dɨˈsaɪsɨs]) is a legal principle by which judges are obliged to respect the precedents established by prior decisions. The words originate from the phrasing of the principle in the Latin maxim Stare decisis et …

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  • 8Chateau de Rambures — Château de Rambures Château de Rambures Vue générale de l édifice Présentation Période ou style XVe siècle Type Château fort D …

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  • 9Château De Rambures — Vue générale de l édifice Présentation Période ou style XVe siècle Type Château fort D …

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  • 10Château de Rambures — Château Fort de Rambures Le château vu du ciel Période ou style XVe siècle Type Château fort Début construction environ 1450 Fin construction …

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  • 11Château de rambures — Vue générale de l édifice Présentation Période ou style XVe siècle Type Château fort D …

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  • 12Comte de Rethel — Liste des comtes puis ducs de Rethel Ceci est une liste des différents féodaux qui possèdèrent Rethel. Au début, ils étaient comtes de Rethel, puis le comté fut érigé en pairie (1405), en duché (1581), et devint en 1663 le duché de Mazarin.… …

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  • 13Comté de Rethel — Liste des comtes puis ducs de Rethel Ceci est une liste des différents féodaux qui possèdèrent Rethel. Au début, ils étaient comtes de Rethel, puis le comté fut érigé en pairie (1405), en duché (1581), et devint en 1663 le duché de Mazarin.… …

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  • 14Duché de Rethel — Liste des comtes puis ducs de Rethel Ceci est une liste des différents féodaux qui possèdèrent Rethel. Au début, ils étaient comtes de Rethel, puis le comté fut érigé en pairie (1405), en duché (1581), et devint en 1663 le duché de Mazarin.… …

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  • 15Liste Des Comtes Puis Ducs De Rethel — Ceci est une liste des différents féodaux qui possèdèrent Rethel. Au début, ils étaient comtes de Rethel, puis le comté fut érigé en pairie (1405), en duché (1581), et devint en 1663 le duché de Mazarin. Sommaire 1 Première maison de Rethel 2… …

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  • 16Liste des comtes de Rethel — Liste des comtes puis ducs de Rethel Ceci est une liste des différents féodaux qui possèdèrent Rethel. Au début, ils étaient comtes de Rethel, puis le comté fut érigé en pairie (1405), en duché (1581), et devint en 1663 le duché de Mazarin.… …

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  • 17Liste des comtes puis ducs de Rethel — Ceci est une liste des différents féodaux qui possèdèrent Rethel. Au début, ils étaient comtes de Rethel, puis le comté fut érigé en pairie (1405), en duché (1581), et devint en 1663 le duché de Mazarin. Sommaire 1 Première maison de Rethel 2… …

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  • 18Liste des comtes puis ducs de rethel — Ceci est une liste des différents féodaux qui possèdèrent Rethel. Au début, ils étaient comtes de Rethel, puis le comté fut érigé en pairie (1405), en duché (1581), et devint en 1663 le duché de Mazarin. Sommaire 1 Première maison de Rethel 2… …

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  • 19Liste des ducs de Mazarin — Liste des comtes puis ducs de Rethel Ceci est une liste des différents féodaux qui possèdèrent Rethel. Au début, ils étaient comtes de Rethel, puis le comté fut érigé en pairie (1405), en duché (1581), et devint en 1663 le duché de Mazarin.… …

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  • 20Liste des ducs de Rethel — Liste des comtes puis ducs de Rethel Ceci est une liste des différents féodaux qui possèdèrent Rethel. Au début, ils étaient comtes de Rethel, puis le comté fut érigé en pairie (1405), en duché (1581), et devint en 1663 le duché de Mazarin.… …

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