imputable
21imputable — adj 1. attributable, ascribable, accred itable, creditable, referable, assignable; owing to, due to; associable, connectable. 2. accusable, chargeable, challengeable, allegeable, assertable, citable; implicatory, implicative, criminative,… …
22imputable — im·put·able …
23imputable — /ɪmˈpjutəbəl/ (say im pyoohtuhbuhl) adjective that may be imputed; attributable. –imputability /ɪmˌpjutəˈbɪləti/ (say im.pyoohtuh biluhtee), imputableness, noun –imputably, adverb …
24imputable negligence — See indentification; imputed negligence …
25impute — imputable, adj. imputative /im pyooh teuh tiv/, adj. imputatively, adv. imputativeness, n. imputedly, adv. imputer, n. /im pyooht /, v.t., imputed, imputing. 1. to attr …
26Responsabilité contractuelle en Belgique — La responsabilité contractuelle est, avec la responsabilité délictuelle, une des deux parties de la responsabilité civile. Elle est engagée en cas de mauvaise exécution ou d inexécution totale ou partielle des obligations nées d un contrat.… …
27imputabilité — [ ɛ̃pytabilite ] n. f. • 1759; de imputable ♦ Didact. 1 ♦ Caractère de ce qui est imputable, de ce que l on peut imputer à qqn. ⇒ responsabilité. Imputabilité d un acte à qqn. 2 ♦ Dr. Possibilité de considérer une personne, du point de vue… …
28Histoire économique et démographique de la Charente-Maritime — Au cours de ces deux derniers siècles, la Charente Maritime a franchi en plusieurs étapes des seuils démographiques importants, dont celui symbolique du demi million d’habitants après 1975. Cependant, cette croissance démographique ne s’est pas… …
29Demographie de la Charente-Maritime — Démographie de la Charente Maritime Sommaire 1 Tableaux de l évolution démographique de la Charente Maritime 2 Historique de l évolution démographique de la Charente Maritime 2.1 …
30Démographie De La Charente-Maritime — Sommaire 1 Tableaux de l évolution démographique de la Charente Maritime 2 Historique de l évolution démographique de la Charente Maritime 2.1 …
