destitution

  • 51révocation — [ revɔkasjɔ̃ ] n. f. • XIIIe; lat. revocatio « rappel » ♦ Action de révoquer (une chose). ⇒ abolition, abrogation, annulation, dédit, invalidation. Dr. Révocation d un testament. Révocation populaire : procédure permettant aux citoyens suisses de …

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  • 522009 à Madagascar — Chronologie en Afrique 2007 à Madagascar 2008 à Madagascar 2009 à Madagascar 2010 à Madagascar 2011 à Madagascar 2007 par pays en Afrique 2008 par pays en Afrique 2009 par pays en Afrique 2010 par pays en Afrique 2011 par pays en Afrique… …

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  • 53Andrew Johnson — Pour les articles homonymes, voir Johnson. Andrew Johnson Mandats …

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  • 54Chancelier de France — Le chancelier de France est un important personnage de l Ancien Régime, il est le second officier de la couronne, puis le premier, en 1627, avec la suppression du connétable et de l amiral de France. Sommaire 1 Étymologie 2 Attributions 3 La… …

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  • 55Richard II — d Angleterre « Richard II » redirige ici. Pour la pièce de théâtre qu’il a inspirée, voir Richard II (Shakespeare). Pour les articles homonymes, voir Richard …

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  • 56Richard II d'Angleterre — « Richard II » redirige ici. Pour la pièce de théâtre qu’il a inspirée, voir Richard II (Shakespeare). Pour les articles homonymes, voir Richard …

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  • 57Richard II d’Angleterre — Richard II d Angleterre « Richard II » redirige ici. Pour la pièce de théâtre qu’il a inspirée, voir Richard II (Shakespeare). Pour les articles homonymes, voir Richard …

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  • 58déposition — [ depozisjɔ̃ ] n. f. • XIIe; lat. jur. depositio 1 ♦ Déclaration sous la foi du serment (de qqn qui témoigne en justice). ⇒ témoignage. Faire, signer sa déposition. Recueillir une déposition. Lire au témoin sa déposition (⇒ récoler) . « Les lois… …

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  • 59Constitution de la Fédération de Russie — Russie Cet article fait partie de la série sur la politique de la Russie, sous série sur la politique …

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  • 60Statut pénal du président de la République française — Droit constitutionnel en France Histoire constitutionnelle … de 1791 · texte · Monarchie constitutionnelle … de l an I 1793 · texte · Convention nationale ( …

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