convention
81Convention relative au statut des refugies et des apatrides — Convention du 28 juillet 1951 relative au statut des réfugiés Pour les articles homonymes, voir Convention de Genève (homonymie) …
82Convention relative au statut des réfugiés — Convention du 28 juillet 1951 relative au statut des réfugiés Pour les articles homonymes, voir Convention de Genève (homonymie) …
83Convention relative au statut des réfugiés et des apatrides — Convention du 28 juillet 1951 relative au statut des réfugiés Pour les articles homonymes, voir Convention de Genève (homonymie) …
84Convention sur les bombes à sous-munitions — Convention sur les armes à sous munitions La Convention sur les armes à sous munitions est un traité international humanitaire et de désarmement qui interdit totalement l emploi, la production, le stockage et le transfert de cette catégorie d… …
85Convention de Kinshasa — Participation à la Convention de Kinshasa …
86Convention De La Baie-James Et Du Nord Québécois — Nord du Québec (territoire visé par la CBJNQ de 1975) La Convention de la Baie James et du Nord québécois de 1975 constitue un règlement général québécois entre le gouvernement du Québec et les représentants des Cris et des Inuits du Nord du Qu …
87Convention Sur Certaines Armes Classiques — Titre Convention sur l interdiction ou la limitation de l emploi de certaines armes classiques qui peuvent être considérées comme produisant des effets traumatiques excessifs ou comme frappant sans discrimination Abréviation CCAC Organisation… …
88Convention Sur L'interdiction Des Mines Antipersonnel — En bleu, les Etats parties de la Convention d Ottawa La Convention sur l interdiction des mines antipersonnel, de son nom complet Convention sur l interdiction de l emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et… …
89Convention d'Ottawa — Convention sur l interdiction des mines antipersonnel En bleu, les Etats parties de la Convention d Ottawa La Convention sur l interdiction des mines antipersonnel, de son nom complet Convention sur l interdiction de l emploi, du stockage, de la… …
90Convention de la Baie-James et du Nord quebecois — Convention de la Baie James et du Nord québécois Nord du Québec (territoire visé par la CBJNQ de 1975) La Convention de la Baie James et du Nord québécois de 1975 constitue un règlement général québécois entre le gouvernement du Québec et les… …