compte administratif
31Arrondissement administratif de hal-vilvorde —   Arrondissement de Hal Vilvorde …
32Arrondissement administratif de roulers —   Arrondissement de Roulers …
33CONTRAT ADMINISTRATIF — CONTRAT ADMINISTRATI L’administration peut conclure des contrats qui se distinguent des contrats de droit commun par les règles spéciales qui les régissent et par le fait que leur contentieux relève des juridictions administratives. Ces contrats… …
34Arrondissement administratif de Belgique — En Belgique, l arrondissement administratif est la subdivision d une province, elle même subdivision des Régions flamande et wallonne. L arrondissement administratif de Bruxelles Capitale est le seul arrondissement bilingue français néerlandais… …
35Arrondissement administratif de Hal-Vilvorde — 50° 51′ N 4° 12′ E / 50.85, 4.2 …
36Arrondissement administratif de Courtrai — 50° 51′ N 3° 18′ E / 50.85, 3.3 …
37Arrondissement administratif de Roulers — 50°55′N 03°10′E / 50.917, 3.167 …
38Bail emphytéotique administratif — Bail emphytéotique Le Bail emphytéotique ou emphytéose (parfois emphythéose, du grec ἐμφύτευσις emphuteusis, « action de planter ») est un bail immobilier de très longue durée, le plus souvent 99 ans mais pouvant atteindre 999 ans dans… …
39Arrondissement administratif d'Interlaken-Oberhasli — 46°04′N 7°03′E / 46.067, 7.05 …
40Arrondissement administratif de Berne-Mittelland — Pour les articles homonymes, voir Berne (homonymie). Arrondissement administratif de Berne Mittelland Pays Suisse Canton Berne Chef lieu …