Mode+of+procedure
21Procédure 49-3 — Article 49 de la Constitution de la Cinquième République française Constitution de 1958 (texte) Préambule · Article 1er I. De la souveraineté …
22Mode de scrutin — Système électoral Politique Idées politiques Science politique Philosophie politique Sociologie politique Campagne politique Mode de désignation du chef d État et du Parlement par pays l Union européenne l ONU Démocratie Démocratie directe …
23Mode opératoire — Un mode opératoire consiste en la description détaillée des actions nécessaires à l obtention d un résultat. Le mode opératoire décrit généralement le déroulement détaillé des opérations effectuées sur un poste fixe, mais il peut également… …
24Procédure d'entreprise — Définition: Une procédure est une succession imposée de tâches à réaliser. Une procédure répond en général à des impératifs qui ne sont pas discutables par l’opérateur qui les appliquent. On parle de procédure de sécurité ou de procédure… …
25Mode (statistics) — In statistics, the mode is the value that occurs most frequently in a data set or a probability distribution.[1] In some fields, notably education, sample data are often called scores, and the sample mode is known as the modal score.[2] Like the… …
26Mode alternatif de résolution des conflits — Les Modes Alternatifs de Résolution des Conflits (MARC) sont des pratiques placées en regard des systèmes mis en place par les états et les gouvernements (recours contentieux, système judiciaire) impliquant un règlement à la fois juridique et… …
27Procédure législative — La procédure législative est le mode d élaboration des lois. Elle va de l initiative législative, c est à dire de la proposition ou projet de la loi, à son adoption et à son entrée en vigueur. Sommaire 1 Procédure législative en France 2… …
28Procédure — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Une procédure est une succession imposée de tâches à réaliser. Elle répond en général à des impératifs qui ne sont pas discutables par l’opérateur qui les …
29Mode scrambler — In telecommunications, a mode scrambler or mode mixer is a device for inducing mode coupling in an optical fiber, or a device that, itself, exhibits a uniform output intensity profile independent of the input mode volume or modal excitation… …
30procedure — The mode of proceeding by which a legal right is enforced, as distinguished from the substantive law which gives or defines the right, and which, by means of the proceeding, the court is to administer; the machinery, as distinguished from its… …
