Declaration
81Declaration de naissance — Déclaration de naissance Un exemple : une déclaration de naissance au Canada La déclaration de naissance est une notification de naissance faite habituellement par un parent du nouvel enfant ou par une autre personne ayant constaté la… …
82Déclaration De Naissance — Un exemple : une déclaration de naissance au Canada La déclaration de naissance est une notification de naissance faite habituellement par un parent du nouvel enfant ou par une autre personne ayant constaté la naissance. Sommaire 1 En F …
83Déclaration judiciaire de naissance — Déclaration de naissance Un exemple : une déclaration de naissance au Canada La déclaration de naissance est une notification de naissance faite habituellement par un parent du nouvel enfant ou par une autre personne ayant constaté la… …
84Declaration of Philadelphia — Declaration concerning the Aims and Purposes of the International Labour Organisation, adopted at the 26th session of the ILO, Philadelphia, 10 May 1944 The Declaration of Philadelphia (10 May 1944) restated the traditional objectives of the… …
85Declaration canadienne des droits — Déclaration canadienne des droits Fichier:John Diefenbaker holding Canadian Bill of Rights.jpg Diefenbaker tient la Déclaration canadienne des droits. La Déclaration canadienne des droits est une loi fédérale canadienne adoptée par le… …
86Declaration commune sino-britannique sur la question de Hong Kong — Déclaration commune sino britannique sur la question de Hong Kong La déclaration conjointe sino britannique, formellement connue sous le nom de la déclaration conjointe du gouvernement de la République populaire de Chine et le gouvernement du… …
87Déclaration Canadienne Des Droits — Fichier:John Diefenbaker holding Canadian Bill of Rights.jpg Diefenbaker tient la Déclaration canadienne des droits. La Déclaration canadienne des droits est une loi fédérale canadienne adoptée par le gouvernement du premier ministre John… …
88Déclaration Commune Sino-Britannique Sur La Question De Hong Kong — La déclaration conjointe sino britannique, formellement connue sous le nom de la déclaration conjointe du gouvernement de la République populaire de Chine et le gouvernement du Royaume Uni de la Grande Bretagne et l Irlande du Nord sur la… …
89Déclaration commune sino-britannique — sur la question de Hong Kong La déclaration conjointe sino britannique, formellement connue sous le nom de la déclaration conjointe du gouvernement de la République populaire de Chine et le gouvernement du Royaume Uni de la Grande Bretagne et l… …
90Déclaration commune sino-britannique sur la question de hong kong — La déclaration conjointe sino britannique, formellement connue sous le nom de la déclaration conjointe du gouvernement de la République populaire de Chine et le gouvernement du Royaume Uni de la Grande Bretagne et l Irlande du Nord sur la… …
